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Conseils communautaires

Consultez les dates et les ordres du jour du prochain Conseil communautaire.

Conseils communautaires 2018

Mercredi 17 janvier | Mercredi 21 février | Mercredi 21 mars | Mercredi 18 avril | Mercredi 23 mai | Mercredi 20 juin | Jeudi 5 juillet | Mercredi 19 septembre | Mercredi 17 octobre | Mercredi 28 novembre | Mercredi 12 décembre

Prochain conseil : Mercredi 20 juin à 18h30

Ordre du jour :

  • Modification du tableau des effectifs.
  • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel dans le cadre d'un service commun « service ressources humaines » avec la Commune de Chemillé-en-Anjou.
  • Délégation au Président - extension du champ des matières déléguées.
  • Dissolution du SIVU « Protection des levées de la Loire » : convention de liquidation.
  • Logements sociaux locatifs : cadre de la Politique de Mauges Communauté - quotité de garantie des emprunts.
  • Garantie d'emprunt Sèvre Loire Habitat pour le financement des logements locatifs sociaux - Commune de Sèvremoine.
  • Garantie d'emprunt Immobilière Podeliha pour le financement des logements locatifs sociaux - Commune de Sèvremoine.
  • Délégations de service public (DSP) d'exploitation des lignes interurbaines de transports de voyageurs- lots n°4 et n°5 : avenant n°8 portant modification des modalités de recouvrement des titres de transport scolaire.
  • Marché d'exécution de services réguliers de transports publics routiers à titre principal scolaire.
  • Dévoiement de la RD 210 à Mauges-sur-Loire (Commune de Saint-Florent-le-Vieil) - procédure de mise à disposition auprès du public - Bilan.
  • Zone d'activités du Cormier à Chemillé-en-Anjou (Commune déléguée de Valanjou) - vente d'un terrain à la Société Transport Cesbron.
  • Aide à l'immobilier à la boulangerie Noirault à Sèvremoine (Commune déléguée du Longeron) - convention avec la Région des Pays de la Loire.
  • Programme LEADER : Dépôt d'un dossier de financement au titre du dispositif LEADER 2014-2020 pour l'accompagnement à la définition de la politique territoriale du commerce.
  • Demande d'extension du périmètre du Syndicat mixte Èvre Thau Saint-Denis.
  • Rapport d'activités 2017 - Valor3e.
  • Participation financière pour l'entretien des abords des colonnes de tri.
  • Marché de gardiennage des déchèteries et entretien des sites.
  • Dépôt d'un dossier de financement au titre du dispositif LEADER 2014-2020 pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage « Stratégie de la structuration économique et juridique pour le développement des EnR sur le territoire de Mauges Communauté »
  • Projet de centrale solaire située sur la Commune de Mauges-sur-Loire : avis de Mauges Communauté.
  • Action aide aux aidants- convention avec l'UDAF.
  • Action aide aux aidants- appel à initiatives du Conseil départemental.
  • Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018-2023 : avis de Mauges Communauté.


Siège de Mauges Communauté
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