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Conseils communautaires

Consultez les dates et les ordres du jour du prochain Conseil communautaire.

Conseils communautaires 2017

Prochain conseil : Mercredi 13 décembre à 18h30

au siège de Mauges Communauté à Beaupréau - 49600 Beaupréau-en-Mauges

  • Modification du tableau des effectifs.
  • Création service d'entretien commun avec Beaupréau-en-Mauges.
  • Budget 2018 annexe « eau » et culture
  • Budget 2017 annexes décisions modificatives
  • Équilibre social de l'habitat : définition de l'intérêt communautaire.
  • Tarification et règlement de la centrale de réservation MobiMauges
  • Avenant n°1 à la convention de délégation du transport scolaire avec la Région Pays de la Loire.
  • Vente d'un terrain à Sèvremoine
  • Vente de terre végétale des zones d'activités économiques
  • Partenariat Région, Initiative Anjou et EPCI
  • Subvention à Initiative Anjou
  • Ouverture commerces de détail le dimanche -Sèvremoine
  • Tarifs 2018 du service eau
  • GEMAPI : modification statuts de l'EPTB Sèvre Nantaise
  • Règles d'accès aux déchèteries - nombre de passages annuels
  • Participation au projet INTERREG EUROPE BIOREGIO
  • Régie service culture : fixation des tarifs et billetteries
  • Projet artistique et culturel de Scènes de Pays dans les Mauges - Années 2018-2021
  • Règlement intérieur des Terrains d'accueil des gens du voyage
  • Convention entre les établissements pour personnes âgées et Mauges Communauté


Conseils communautaires 2018

Mercredi 17 janvier | Mercredi 21 février | Mercredi 21 mars | Mercredi 18 avril | Mercredi 23 mai | Mercredi 20 juin | Jeudi 5 juillet | Mercredi 19 septembre | Mercredi 17 octobre | Mercredi 28 novembre | Mercredi 12 décembre

au siège de Mauges Communauté à Beaupréau - 49600 Beaupréau-en-Mauges


Maison de Pays
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