Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
-
Zone d’activités des Onchères à La Pommeraye / Mauges-sur-Loire – Garantie d’emprunt du prêt souscrit par Alter Public auprès du Crédit Agricole pour l’aménagement de la zone
-
Carrefour de l’Orientation – Attribution d’une subvention à l’Agglomération du Choletais pour l’organisation de l’édition 2024
-
Rapport d’activités 2023
-
Modification du règlement budgétaire et financier (RBF)
-
Autorisation d’engagement d’un quart des crédits d’investissement – Budgets annexes « Déchets », « Eau », « Assainissement collectif », « GEMAPI et eaux pluviales », et Budget principal
-
Modification du tableau des effectifs
-
Information au Conseil : Mise à disposition d’un agent de Mauges Communauté auprès des communes de Chemillé-en-Anjou et Mauges-sur-Loire et auprès du SIDAEP Mauges Gâtine
-
Pacte Territorial France Rénov’ 2025-2028
-
Partenariat avec ALISEE dans le cadre du déploiement du Service public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH) et de la promotion du solaire
-
Partenariat avec l’ADIL de Maine-et-Loire dans le cadre du déploiement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
-
Dispositif d’aides en faveur de l’amélioration de l’habitat du parc privé 2023-2025 – Modification n°1
-
Règlement de service du service public d’Assainissement non collectif
-
Règlement de service du service public d’Assainissement collectif – Partie eaux usées
-
Règlement de service du service public d’Assainissement des eaux pluviales (SPA-EP)
-
Règlement de service du service public de l’Alimentation en Eau Potable (SP-AEP)
-
Conclusion d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec le CPIE Loire Anjou
-
Redevance Consommations d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
-
Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
-
Actualisation des tarifs redevance d’assainissement collectif et redevance eau potable au 1er janvier 2025
-
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de production et de distribution d’eau potable conclu avec SAUR
-
Actualisation des tarifs annexes au 1er janvier 2025
-
Dispositif d’Orientation Santé Mentale Insertion Mauges-Choletais 2025-2028 : Attribution d’une subvention à l’association France Horizon
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
> Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici