Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable.
- Rapport sur la situation de l’égalité entre les femmes et les hommes 2025.
- Rapport sur les orientations budgétaires 2025.
- Attribution du marché n°2024-33B451-L01/L06 – Modernisation et mise aux normes de la déchèterie de Melay (commune de Chemillé-en-Anjou).
- Attribution du marché n°2024-30B457-L01/L16 – Entretien des espaces verts et des sites gérés par le pôle eau et assainissement sur le territoire de Mauges Communauté.
- Convention avec le Centre de gestion de Maine-et-Loire (CDG49) pour la mise à disposition d’un agent chargé des fonctions d’inspection (ACFI).
- Convention de service commun Archives.
- Modification du tableau des effectifs.
- Contribution à l’ADIL de Maine-et-Loire.
- Convention de partenariat avec l’ADIL de Maine-et-Loire – Observatoire de l’habitat et du foncier.
- Protocole d’accord relatif au fonctionnement et à l’organisation de la lutte contre l’habitat indigne dans le département de Maine-et-Loire.
- IFTO – Renouvellement de la convention de partenariat et versement d’une subvention.
- Financement du service gestion des déchets à compter du 1er mai 2025.
- Convention cadre pour la mise à disposition de supports de tri des déchets lors des évènements.
- Mise à jour du règlement de service prévention et gestion des déchets – partie redevance incitative.
- Avenant n°5 relatif à la convention de délégation de gestion de la digue de Montjean-sur-Loire à l’Établissement Public Loire.
- Avenant n°5 relatif à la convention de délégation de gestion de la digue de Saint-Georges à l’Établissement Public Loire.
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à l’Établissement Public Loire pour la réalisation des diagnostics de vulnérabilité des habitations prévus au PAPI.
- Convention avec le Conseil départemental de Maine-et-Loire dans le cadre de la Journée Mondiale de l’eau 2025 relative au prêt d’un kit de sensibilisation sur la gestion intégrée des eaux pluviales.
- Mise en conformité des bassins de rétention et régularisation de l’urbanisation post-Loi sur l’eau à Chemillé et Melay (communes de Chemillé-en-Anjou).
- Création du Conseil local en santé mentale (CLSM) de Mauges Communauté.
- Avenant n°1 aux conventions d’attribution de l’appel à projets valorisation du patrimoine.
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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